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Marques déposées par BERNATEAU Pierre
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CHATEAU VIEUX ST MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX ST MARTIN
BERNATEAU Pierre

Numéro de dépôt :
1593487
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2000
CHATEAU VIEUX ST MARTIN de BERNATEAU Pierre

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX ST MARTIN

Déposée le 17 mai 1990 par BERNATEAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNATEAU Pierre, domicilié(e) St GERMAIN de GRAVES, 33490 St MACAIRE - France.

La marque CHATEAU VIEUX ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX ST MARTIN est expirée depuis le 17 mai 2000.

BERNATEAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLOURET , DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE) , CHATEAU ST MARTIN- GAILLOU


BERNATEAU Pierre - St GERMAIN de GRAVES, 33490 St MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 1 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°341713 - Publication au BOPI 2002-03-01

Vin Appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VIEUX St-MARTIN